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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMALEC
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LES FOURNITURES DU BATIMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FOURNITURES DU BATIMENT
EMALEC, SAS

Numéro de dépôt :
3984171
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2023
LES FOURNITURES DU BATIMENT de EMALEC

Présentation de la marque LES FOURNITURES DU BATIMENT

Déposée le 19 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES FOURNITURES DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMALEC domicilié(e) 7 rue de chapoly - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 831 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMALEC, M. JULLIEN jean domicilié(e) 7 rue de chapoly - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France.

La marque LES FOURNITURES DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOURNITURES DU BATIMENT est expirée depuis le 19 février 2023.

EMALEC a également déposé les autres marques suivantes : BRICOMAINT , , , émalec , SÉCURIPART SECURITÉ & PROTECTION , EMALEC , EMALEC , EMACLEANER VOTRE EXPERT EN PROPRETE , DEPANN'LIB , EMALEC GROUP


EMALEC, SAS - 7 rue de chapoly - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France - SIREN 423831437


EMALEC, M. JULLIEN jean - 7 rue de chapoly - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; stérilisateurs.